Les conditions de ventes sont régies exclusivement par la loi française, la langue utilisée est le français et les tribunaux de Lille seront seuls compétents pour tout litige. Sauf autorisation préalable et expresse de Cosmographique, il est interdit de copier, de télécharger tout ou partie du site ou de son contenu. Tous les produits proposés sont régis par la loi internationale du Copyright.

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Tarif :

T.V.A. non applicable, article 293b du CGI.
Tous les prix sont exprimés en euros.
Le bon de commande est valable pour une durée d'un mois à compter de la date d'émission, au-delà Cosmographique se réserve le droit de modifier ses prix.
Les éventuelles prestations non prévues à ce jour et leur rémunération feront l'objet de nouveaux bons de commande.
La signature de celui-ci le transforme en une commande définitive qui engage les deux parties, aucune annulation ne sera acceptée.


Paiement :

Les paiements par chèque sont acceptés.
Un acompte de 25% sera demandé au client lors de la signature du bon de commande, le solde s'effectuera à la livraison des produits, imprimés, pré imprimés ou numérisés.


Garanties :

Aucun envoi-retour en contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
La fourniture du service par Cosmographique commençant dès la réception du " bon de commande " du client, ce dernier renonce expressément à son droit de rétractation, conformément à l'article L.121-20-2 du Code de la consommation qui s'applique à tous les produits ayant un fort caractère de personnalisation à destination du client et de ce fait ne pouvant être réutilisés par son fournisseur en cas de retour.

En outre, la validation d'un " bon de commande " sur des éléments provisoires dégage la responsabilité de Cosmographique en cas d'erreur suite aux éléments communiqués ultérieurement par mail ou par téléphone.
Les produits commandés doivent être vérifiés au moment de leur livraison et toute réclamation pour non-conformité à la commande ou tout dommage aux biens doit être faite par écrit dans un délai de 3 jours à compter de la livraison.
Veuillez retourner les exemplaires défectueux dans un délai de 7 jours à compter de leur livraison dans l'emballage d'origine, ils seront remplacés dans un délai de 15 jours maximum.
Cette garantie n'est pas applicable en cas de défaut causé par accident, une négligence ou une mauvaise utilisation du produit.


Invalidité :

Cosmographique ne saurait être responsable si l'une des quelconques conditions de ces présentes devait être inapplicable ou invalidée en cas de force majeure échappant à son contrôle, incluent notamment sans limitation, les modifications législatives, douanières, les effets secondaires d'une guerre, d'émeute, d'insurrection, d'interruption de transport, de problème d'importation ou d'exportation, de grève, de lock-out, de pénurie, d'incendie, de tremblement de terre, de tempête, d'inondation, et autres cataclysmes. Les présentes Conditions Générales de Ventes sont régies exclusivement par la loi française ; la langue utilisée est le français et les tribunaux de Lille seront seuls compétents pour tout litige.


Publicité :

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